Les pics de pollution sont des phénomènes d’augmentation des concentrations de polluants (les microparticules et le dioxyde d’azote) dans l’air qui nécessitent, parfois, la mise en place de mesures d’urgence afin de limiter les émissions de ces polluants. Cette année, le plan d’urgence a été adapté afin de mieux prendre en compte ces phénomènes.

Un nouveau plan d’urgence en cas de pics de pollution aux microparticules et dioxyde d’azote entre donc en vigueur ce 1er octobre 2018. L’objectif de ce nouveau plan est de pouvoir mieux informer les citoyens, et surtout leur permettre de mieux anticiper une situation de dégradation de la qualité de l’air.

Un plan d’application toute l’année !

Bien que les phénomènes de pics de pollution soient plus fréquents en période hivernale, il a été décidé d’étendre la mise en œuvre du plan d’urgence à toute l’année, afin de pouvoir dorénavant prendre également en compte les phénomènes de pic de pollution printaniers (liés à la formation de particules secondaires, issus principalement du trafic et de l’agriculture en période d’épandage).

Trois seuils, et des nouvelles mesures :

Le premier seuil, dit « seuil 0 » ou « seuil d’information et de sensibilisation » a pour objectif de prévenir la population d’une situation de dégradation de la qualité de l’air. Les citoyens sont donc encouragés à adopter un comportement différent afin de limiter les émissions de polluants, et ce par exemple, en utilisant un mode de transport alternatif à la voiture et/ou en limitant le chauffage. Ce seuil peut survenir 5 à 8 fois par an.

Si ce seuil persiste (les mesures de polluants restant identiques) durant deux jours consécutifs ou plus, on parle alors de « persistance du seuil 0 » et le « seuil d’information et d’intervention » est enclenché.

Dans ce cas, des mesures limitant l’usage des véhicules, et encourageant les alternatives sont mises en places : les vitesses sont limitées et la police renforce le contrôle, la STIB et Villo sont gratuits pour la journée et se chauffer au bois devient interdit (pour autant qu’il ne s’agisse pas du seul moyen de chauffage du domicile). Ce seuil peut survenir environ 1 fois par an.

Si les niveaux de pollution sont plus élevés, alors le seuil d’intervention 1 est enclenché. Dans ce cas, les mêmes mesures que pour la persistance du seuil 0 sont mises en place, complétées d’une limitation du chauffage à 20°C dans les bâtiments dans lesquels le système de chauffage utilisé est considéré comme une installation classée d’après la législation relative aux permis d’environnement (à l’exception des logements privatifs, des hôpitaux, des maisons de repos, des crèches et des piscines). Ce seuil peut survenir environ 1 fois par an.

Enfin, le dernier seuil, dit le seuil d’intervention 2, aura pour principale mesure l’interdiction de circuler sur tout le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. La probabilité d’atteindre ce seuil est assez faible.

Des dérogations en cas de seuil d’intervention 2 ?

Le nouveau plan d’urgence modifie les règles concernant les dérogations. Il est en effet prévu que certaines catégories de véhicules puissent circuler, tels que les véhicules électriques, les taxis, les véhicules occupés par au-moins 3 personnes, les véhicules des personnes devant répondre à des situations d’urgence, etc. La liste complète est disponible ici. Toutefois, dorénavant, plus aucun pass papier ne devra être remis par les autorités communales à l’entrée de la période hivernale.

Le contrôle sera effectué par la police et il reviendra à l’automobiliste d’apporter la preuve qu’il répond au profil indiqué sur la liste en fournissant tout document valide à l’agent de police.

Mettez à jour votre communication qui présente le plan d’urgence en cas de pics de pollution et informez votre personnel du nouveau plan d’urgence.

Certaines mesures changent, il convient donc également de vérifier que les mesures inscrites dans votre plan d’actions permettent toujours de répondre aux situations de pic de pollution.

Pour vous aider, vous trouverez toute l’information sur ce plan d’urgence sur notre site.

Pour être informé des alertes, il convient de télécharger la nouvelle application «Brussels Air».

Elle informe en temps réel de la qualité de l’air et enverra des notifications en cas d’alertes de pics de pollution.

Comme vous le savez certainement, la zone de basses émissions est en place, en Région de Bruxelles-Capitale depuis le 1er janvier 2018. Permanente (7 j/7 – 24h/24), instaurée sur tout le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale, la LEZ interdit à la circulation les véhicules diesel Euro 0 et Euro 1.

Des amendes : pour qui ?

A partir du 1er octobre, tous les véhicules (voitures, camionnettes et (mini)bus/autocars) qui ne respecteront pas les critères d’accès de la zone de basses émissions seront en infraction et recevront une amende de 350 €. A noter qu’une nouvelle amende ne pourra être perçue que 3 mois après la précédente, ce qui permet de prendre ses disponibilités pour changer de véhicule ou ses habitudes de déplacements. C’est donc un maximum de 4 amendes par an par véhicule qui peut être octroyé.

A partir du 1er janvier 2019, l’interdiction sera étendue à d’autres véhicules, à savoir les diesel Euro 2 et les essence Euro 0 et Euro 1. Pour ces derniers, le non-respect des critères d’accès sera passible d’une amende à partir d’avril 2019 (une période transitoire de 3 mois a été définie).

Comment éviter les amendes ?

Pour les véhicules de l’entreprise :

Vérifiez la norme Euro et le carburant des véhicules pour savoir lesquels sont concernés, ou savoir à partir de quand ils ne respecteront plus les critères d’accès de la zone de basses émissions. La norme Euro et le carburant sont inscrits sur la carte grise du véhicule. Si la norme Euro n’est pas indiquée, alors, c’est la date de la première immatriculation qui sera prise en compte.

Pour vous aider, vous pouvez également utiliser l’outil « simulateur » qui, sur base de la plaque d’immatriculation du véhicule et de la date de la première immatriculation, indiquera la date jusqu’à laquelle le véhicule peut rouler dans la LEZ.

Pour vos collègues et collaborateurs :

Relayez l’information auprès de vos travailleurs concernant la zone de basses émissions ! Des outils de communications sont disponibles en FR, NL et EN (vidéos, spots audio, etc.) ainsi que des affiches et dépliants (commandez-les en envoyant un e-mail pdebvp@environnement.brussels).

Toute l’information sur la zone de basses émissions est disponible sur le site.

La mise en place de la LEZ est un projet qui implique la collaboration de plusieurs administrations et acteurs, notamment : Bruxelles Environnement, Bruxelles Mobilité, Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise, Bruxelles Prévention Sécurité et Bruxelles Fiscalité.